Vendeur
Nom d’artiste : L’étoile Polaire
Nom usuel : Marine Letessier
Adresse : 70 rue de la tournade
95220 Herblay
Numéro Siret : 888 602 000 00018
Enregistrement de la commande
La validation de la commande par le Client
nécessite la finalisation du processus du tunnel d’achat dans le cadre d’une
commande sur le site Internet https://etoile-polaire.fr
Validation de commande
Après validation de la commande, le client
reçoit un message de confirmation à l’adresse email donnée. Ce message contient
le numéro de commande.
La commande ne devient définitive qu’après
la réception du paiement.
Nature des œuvres vendues
Tous les tableaux abstraits en vente sur le site Internet
sont proposés par l’artiste peintre Marine Letessier, sous le nom d’artiste
L’étoile Polaire.
L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de
diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Marine Letessier
(L’étoile Polaire) garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel
des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Propriété Intellectuelle du site
Tous les éléments du site « https://etoile-polaire.fr
», tous les textes, toutes les données littéraires, graphiques,
photographiques, scénographiques, et œuvres présentés sur le site sont protégés
par les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute
utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont
interdites.
Toutes reproductions, représentations, utilisations ou
modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce
soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation
préalable de Marine Letessier (L’étoile Polaire) sont strictement interdites et
constituent un délit de contrefaçon.
Garanties
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale
contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.
En tout état de cause, chaque réalisation étant réalisée de façon artistique en
pièce unique, aucune ne pourra être échangée ou remboursée sous prétexte d’une
non-conformité visuelle ou de dimensions. En ce qui concerne les dimensions,
une tolérance de variation devra être acceptée en tant que telle. Les
dimensions annoncées sur le site demeurent à caractère indicatif. Une variation
de quelques centimètres peut être remarquée. De même que les couleurs, les
photos sont corrigées pour refléter au mieux les couleurs réelles mais elles
peuvent néanmoins comporter des différences minimes de teinte avec la réalité.
L’acheteur s’engage à accepter ces différences de tonalités.
Commander un ou plusieurs tableaux
Pour commander un ou plusieurs tableaux, vous devez
vous rendre sur la page du tableau que vous souhaitez d’acquérir, et cliquer
sur le bouton « Ajouter au panier » sur la droite. Pour finaliser vos
achats, cliquez sur la partir supérieur droite, la partie panier. Et il vous
suffit ensuite de cliquer sur « Commander » pour lancer le process de
commande.
Tarifs
Les prix sont exprimés sur le Site en Euros. Le prix garanti
à l’acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l’achat pour une durée
ferme de 30 jours. Les prix sont indiqués en « prix net ». La TVA
n’est pas applicable (TVA non applicable, article 293B du Code Général
des Impôts).
Le paiement de la totalité du prix est dû au moment de
la commande. C’est ce règlement qui déclenche l’exécution de la commande.
Les marchandises sont livrables hors du territoire
Français sur demande. A savoir que toutes taxes et formalités engendrées seront
entièrement prises en charge par le client.
Les moyens de paiement
Les moyens de paiement se font uniquement par carte bleue,
via le processus d’achat du site internet https://etoile-polaire.fr .
Sécurité des paiements
La page de saisie de vos informations bancaires est
cryptée. Vos coordonnées bancaires ne peuvent être interceptées. Vos données
bancaires (numéro de carte, date expiration et cryptogramme.) ne sont pas
communiquées à Marine Letessier (L’étoile Polaire)
Livraison expédition
La livraison sera effectuée à l’adresse de
livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables pour la France
métropolitaine. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre
processus de commande pour les clients ne résidant pas en France
métropolitaine. Sinon, la livraison est gratuite.
Modalités de retour
Conformément à l’article L121-20 du code de la
consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant
cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port retour
seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15
jours après réception des œuvres.
Droit applicable
Tout différent ou litige qui viendraient à se produire
entre l’acheteur et le vendeur, seront tranchés par voie d’arbitrage. Le droit
applicable est le droit français.
Contactez-nous
etoilepolaire.art@gmail.com ou via le formulaire de contact.
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sont proposés par l’artiste peintre Marine Letessier, sous le nom d’artiste
L’étoile Polaire, immatriculé à la maison des artistes
. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de
diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Marine Letessier
(L’étoile Polaire) garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel
des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.
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interdites.
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modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce
soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation
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